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ARTICLE 1. PRÉSENTATION DU SITE ET DES SERVICES

L'utilisation du site https://cywiz.fr implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site fournit des informations sur les activités de la société Aëlvir dans le domaine numérique (réalité virtuelle et augmentée, cybersécurité, formation). Bien que principalement destiné aux entreprises et collectivités, il s'adresse à un large public.

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes, mais décline toute responsabilité en cas d'omissions, d'inexactitudes ou de changements.

ARTICLE 2. CONTACT

Pour toute question ou signalement de contenu illicite, contactez l'éditeur à : contact.aelvir@proton.me.

ARTICLE 3. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

L'accès et l'utilisation du site sont subordonnés à l'acceptation des présentes CGU. L'éditeur se réserve le droit de modifier le site et les CGU à tout moment. Les utilisateurs doivent consulter la dernière version avant toute navigation.

ARTICLE 4. ACCÈS ET NAVIGATION

L'éditeur met en œuvre des moyens techniques pour assurer l'accès 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou force majeure. L'éditeur n'est tenu qu'à une obligation de moyens et ne peut être tenu responsable des dommages liés à l'indisponibilité du site.

ARTICLE 5. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur peut :

• Suspendre, interrompre ou limiter l'accès au site ;
• Supprimer toute information perturbant le fonctionnement du site ou contraire aux lois ;
• Suspendre temporairement le site pour maintenance.

ARTICLE 6. RESPONSABILITÉS

L'éditeur est responsable uniquement du contenu qu'il publie. Il ne peut être tenu responsable des erreurs typographiques, des dommages liés à l'utilisation du site ou de contenus publiés par des tiers.

Les utilisateurs sont responsables de leur matériel et de l'usage qu'ils font du site.

ARTICLE 7. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur décline toute responsabilité sur les contenus de ces sites.

La création de liens vers cywiz.fr est autorisée uniquement à titre non commercial et après information préalable de l'éditeur.

ARTICLE 8. COLLECTE ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site est déclaré à la CNIL et conforme au RGPD.

Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour les services proposés par le site.

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ARTICLE 10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENUS IA

1. Tous les contenus du site (textes, images, vidéos, logos, contenus générés par IA, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur et protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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3. Les contenus générés par IA respectent le futur AI Act européen et ne collectent pas de données personnelles des utilisateurs. Toute utilisation non autorisée engage la responsabilité civile et pénale.

ARTICLE 11. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux français compétents.

ARTICLE 12. NAVIGATION

Le site cywiz.fr vous souhaite une excellente navigation et vous remercie de respecter les présentes conditions.